Déposée par voie électronique le 1 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) DEVOTIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FOREVER CORPORATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-25 du 24 juin 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVOTIS domicilié(e) 69 Boulevard de Sebastopol - 75002 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 822 279 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier de BAECQUE domicilié(e) 3 rue du Louvre - 75001 - Paris - France.
La marque FOREVER CORPORATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836026.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEVOTIS, Société Anonyme - 69 Boulevard de Sebastopol - 75002 - Paris - France - SIREN 480822279
Olivier de BAECQUE - 3 rue du Louvre - 75001 - Paris - France
Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Inscription le 22 juillet 2011 - Concession de licence n°554820 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-22
Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Appareils et instruments photographiques et cinématographiques. Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, le traitement, la transformation, l'hébergement et la transmission du son et des images sur supports magnétiques et numériques. Supports d'enregistrement magnétiques, numérique et audiovisuels. Support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images y compris numérique. Supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animes, et/ou de sons. Cassettes vidéo, audio, laser et à bandes magnétiques et disques vidéo, audio, laser et à bandes magnétiques préenregistrées ou vierges, cassettes. Enregistrements acoustiques, numérique et audiovisuels. Disques compacts, disque compact numérique. Disquettes. Programmes d'ordinateur, programmes (logiciels). Logiciels sur tous supports matériels. Logiciels. ;
Reproduction de documents physiques et/ou électroniques ; recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques. ;
Communication par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès et raccordement à un réseau informatique d'hébergement, de partage et de traitement de sons et d'images. Services de transmission de données, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. ;
Production de films sur bandes vidéo. Production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia. Montage sur bandes vidéo. Services de photographie. Edition et publication de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes. ;
Conception et développement de logiciels. Conception de systèmes informatiques, programmation pour ordinateurs. Etudes de projets techniques audiovisuels. Conception, élaboration, installation, maintenance et mise à jour de logiciels. Conversion de données et de programmes informatiques. Conversion de son, de vidéos et de photos d'un support physique vers un support électronique. Service de téléchargement, par tout moyen de communication d'images et de films vidéos. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques ; duplication de programmes informatiques.
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